Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOCAD
GERMAIN Sylvie
PERRIN Cyril
DESBORDES Cédric

Numéro de dépôt :
3271940
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
TOOCAD de GERMAIN Sylvie

Présentation de la marque TOOCAD

Déposée le 26 janvier 2004 par GERMAIN Sylvie, PERRIN Cyril, DESBORDES Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont GERMAIN Sylvie domicilié(e) 8 rue du Potager,91630 MAROLLES EN HUREPOIX - 91630 - France, PERRIN Cyril domicilié(e) 12 Place du Marché,91290 ARPAJON - 91290 - France, DESBORDES Cédric domicilié(e) 28 rue de la République,91340 OLLAINVILLE - 91340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric DESBORDES domicilié(e) 28 rue de la République,91340 OLLAINVILLE - 91340 - France.

La marque TOOCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOCAD est expirée depuis le 26 janvier 2014.

GERMAIN Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : INTELLI +


GERMAIN Sylvie - 8 rue du Potager,91630 MAROLLES EN HUREPOIX - 91630 - France

PERRIN Cyril - 12 Place du Marché,91290 ARPAJON - 91290 - France

DESBORDES Cédric - 28 rue de la République,91340 OLLAINVILLE - 91340 - France


Cédric DESBORDES - 28 rue de la République,91340 OLLAINVILLE - 91340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Education ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Micro-édition. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Services de dessinateurs d'arts graphique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.